Mesure 29  du plan cancer

Assurer d'ici quatre ans la couverture de l'ensemble des régions françaises par un réseau régional du cancer coordonnant l'ensemble des acteurs de soins.

• Un réseau régional du cancer dans chaque région
  
• Les réseaux de soins locaux
  
• Les réseaux régionaux de cancérologie
  
• L'obligation de travailler en réseau
  
• Procédure d'agrément des réseaux
  
• Organisation juridique et le financement des structures de coordination
  
• Formation de coordonnateur de réseau

Un réseau régional du cancer dans chaque région

Actions: La coordination des acteurs dans la prise en charge du cancer, en ville et à l'hôpital, constitue une dimension fondamentale du plan, puisque cette coordination sera garante de la qualité et de l'équité des soins sur le territoire. Au delà d'une nécessaire gradation des établissements, c'est l'organisation coordonnée de réseaux de soins en cancérologie qui est retenue. Ces réseaux de soins ouverts autant à la ville qu'à l'hôpital devront permettre d'assurer la coordination des acteurs médicaux au plus près des patients.

Sur l'ensemble du territoire, le réseau est d'abord la réponse au besoin de coordination des établissements de soins et des médecins de ville. Le réseau doit garantir au patient une prise en charge multidisciplinaire, ainsi qu'une continuité des soins, depuis l'annonce du diagnostic jusqu'à son retour au domicile. Tout patient, quel que soit son lieu de soins - clinique, hôpital général, centre hospitalier universitaire (CHU) ou centre de lutte contre le cancer (CLCC) - doit bénéficier d'une prise en charge en réseau. C'est une responsabilité particulière des établissements ayant une activité de cancérologie de s'en assurer, soit directement au travers du réseau régional, soit par l'organisation d'un réseau de soins en cancérologie dans son bassin d'activité.

Résultats: Dans 18 régions, un réseau régional coordonnant les acteurs de soins fonctionne depuis une durée allant de quelques mois à quelques années. Certains réseaux ont été construits autour d'un CHU et/ou d'un CLCC, d'autres s'appuient sur une structuration territoriale (articulation ville/hôpital) avec fédération au niveau régional. Certaines régions, de par la taille et la densité de population (Ile-de-France, PACA, Rhône-Alpes) ont plusieurs réseaux régionaux. Dans les autres régions (Picardie, Champagne Ardennes, Guyane, Corse, Nord Pas-de-Calais et Alsace) les réseaux régionaux de cancérologie sont en cours de constitution.

Le groupe de travail réunit par la DHOS pour actualiser la circulaire du 24 mars 1998 relative à l'organisation des soins en cancérologie a finalisé son rapport en septembre 2004. Il a notamment travaillé à partir l'état des lieux des réseaux en cancérologie réalisé par Philippe Bergerot, à la demande de la MILC. La circulaire du 22 février 2005 relative à l'organisation des soins en cancérologie guidera les ARH dans la préparation du volet cancérologie des SROS de 3eme génération, qui devront être arrêtés au plus tard le 31 mars 2006. Ces derniers seront élaborés dans une optique nouvelle, fondée sur les principes de l'équité d'accès aux soins, de la coordination des acteurs et de la qualité des pratiques professionnelles, et centrée sur l'écoute et l'information des patients et de leurs familles.

La circulaire précise que le volet cancérologie des SROS de 3eme génération devra, entre autres, identifier des réseaux de cancérologie, implantés tant au niveau régional que territorial et reliés aux autres réseaux de santé impliqués dans la prise en charge des patients, notamment en gérontologie et en soins palliatifs. En matière d'organisation de la cancérologie au sein des établissements, la circulaire rappelle l'exigence fondamentale du plan cancer que constitue la coordination des acteurs dans la prise en charge du cancer.

La mise en place d'un réseau représente la réponse appropriée au besoin de coordination des établissements et des professionnels libéraux et assure au patient la continuité des soins. Tout établissement de santé prenant en charge des patients atteints de cancer devra donc être membre d'un réseau de cancérologie. Au niveau des territoires de santé, le réseau assurera la coordination entre les établissements ou sites, les établissements et les structures associées et les professionnels libéraux, notamment le médecin traitant.

Au niveau de la région sera notamment constitué un réseau régional de cancérologie qui sera chargé d'assurer la coordination de l'ensemble des opérateurs, y compris les établissements constituant le pôle régional de cancérologie. Il aura notamment pour mission la promotion et l'amélioration de la qualité en cancérologie, la promotion d'outils de communication communs au sein de la région, l'aide à la formation continue, le recueil et l'analyse régionale des données relatives à l'activité de soins, l'évaluation des membres du réseau, l'information des professionnels et des patients.

Le réseau régional assurera également la coordination des réseaux de territoire de santé lorsqu'ils existent. A défaut, il assurera directement la prise en charge coordonnée des patients. Lorsque plusieurs réseaux régionaux préexistent, l'ARH et l'URCAM devront engager leur mise en cohérence et en convergence. Par ailleurs, les réseaux de spécialités thématiques ont vocation à s'intégrer dans un réseau de cancérologie unique.

L'Institut national du cancer proposera en 2005 un cahier des charges spécifique aux réseaux régionaux de cancérologie qui conduira, d'ici à 2007, à une procédure de labellisation des réseaux régionaux de cancérologie. Le financement des réseaux de cancérologie est assuré par la dotation régionale de développement des réseaux, sur décision conjointe des directeurs de l'ARH et de l'URCAM. .

Les réseaux de soins locaux

Actions: Dans certains cas, le réseau de soins "local" pourra appliquer plusieurs dispositions du plan cancer qui ne pourraient pas être mises en œuvre dans tous les établissements de proximité : centre de coordination en cancérologie, unité mobile de soutien en oncologie, unité mobile de soins palliatifs, consultation d'annonce. Le réseau local n'est pas nécessairement organisé exclusivement autour du cancer.

Résultats: Le groupe de travail réunit par la DHOS pour actualiser la circulaire du 24 mars 1998 relative à l'organisation des soins en cancérologie a finalisé son rapport en septembre 2004. Il a notamment travaillé à partir l'état des lieux des réseaux en cancérologie réalisé par Philippe Bergerot, à la demande de la MILC. La circulaire du 22 février 2005 relative à l'organisation des soins en cancérologie guidera les ARH dans la préparation du volet cancérologie des SROS de 3eme génération, qui devront être arrêtés au plus tard le 31 mars 2006. Ces derniers seront élaborés dans une optique nouvelle, fondée sur les principes de l'équité d'accès aux soins, de la coordination des acteurs et de la qualité des pratiques professionnelles, et centrée sur l'écoute et l'information des patients et de leurs familles.

La circulaire précise que le volet cancérologie des SROS de 3eme génération devra, entres autres, identifier des réseaux de cancérologie, implantés tant au niveau régional que territorial et reliés aux autres réseaux de santé impliqués dans la prise en charge des patients, notamment en gérontologie et en soins palliatifs. En matière d'organisation de la cancérologie au sein des établissements, la circulaire rappelle l'exigence fondamentale du plan cancer que constitue la coordination des acteurs dans la prise en charge du cancer.

La mise en place d'un réseau représente la réponse appropriée au besoin de coordination des établissements et des professionnels libéraux et assure au patient la continuité des soins. Tout établissement de santé prenant en charge des patients atteints de cancer devra donc être membre d'un réseau de cancérologie. Au niveau des territoires de santé, le réseau assurera la coordination entre les établissements ou sites, les établissements et les structures associées et les professionnels libéraux, notamment le médecin traitant.

Au niveau de la région sera notamment constitué un réseau régional de cancérologie qui sera chargé d'assurer la coordination de l'ensemble des opérateurs, y compris les établissements constituant le pôle régional de cancérologie. Il aura notamment pour mission la promotion et l'amélioration de la qualité en cancérologie, la promotion d'outils de communication communs au sein de la région, l'aide à la formation continue, le recueil et l'analyse régionale des données relatives à l'activité de soins, l'évaluation des membres du réseau, l'information des professionnels et des patients.

Le réseau régional assurera également la coordination des réseaux de territoire de santé lorsqu'ils existent. A défaut, il assurera directement la prise en charge coordonnée des patients. Lorsque plusieurs réseaux régionaux préexistent, l'ARH et l'URCAM devront engager leur mise en cohérence et en convergence. Par ailleurs, les réseaux de spécialités thématiques ont vocation à s'intégrer dans un réseau de cancérologie unique.

L'Institut national du cancer proposera en 2005 un cahier des charges spécifique aux réseaux régionaux de cancérologie qui conduira, d'ici à 2007, à une procédure de labellisation des réseaux régionaux de cancérologie. Le financement des réseaux de cancérologie est assuré par la dotation régionale de développement des réseaux, sur décision conjointe des directeurs de l'ARH et de l'URCAM.

Les réseaux régionaux de cancérologie

Actions: Au niveau régional, il est mis en place dans chaque région un réseau régional du cancer intégrant le pôle régional de cancérologie. Le réseau régional a vocation à : - coordonner les acteurs à l'échelle régionale. L'ensemble des établissements et médecins libéraux de la région accompagnant des patients atteints de cancer devront à terme intégrer ce réseau régional ; - fédérer les réseaux locaux existants ; - organiser les outils communs à l'ensemble des acteurs de la cancérologie de la région : système d'information et partage du dossier patient, guides de bonnes pratiques, filières de recours ; - organiser l'évaluation de ses membres ; - être l'interlocuteur privilégié de l'ARH.

Résultats: Le groupe de travail réunit par la DHOS pour actualiser la circulaire du 24 mars 1998 relative à l'organisation des soins en cancérologie a finalisé son rapport en septembre 2004. Il a notamment travaillé à partir l'état des lieux des réseaux en cancérologie réalisé par Philippe Bergerot, à la demande de la MILC.

La circulaire du 22 février 2005 relative à l'organisation des soins en cancérologie guidera les ARH dans la préparation du volet cancérologie des SROS de 3eme génération, qui devront être arrêtés au plus tard le 31 mars 2006. Ces derniers seront élaborés dans une optique nouvelle, fondée sur les principes de l'équité d'accès aux soins, de la coordination des acteurs et de la qualité des pratiques professionnelles, et centrée sur l'écoute et l'information des patients et de leurs familles.

La circulaire précise que le volet cancérologie des SROS de 3eme génération devra, entre autres, identifier des réseaux de cancérologie, implantés tant au niveau régional que territorial et reliés aux autres réseaux de santé impliqués dans la prise en charge des patients, notamment en gérontologie et en soins palliatifs. Au niveau de la région sera notamment constitué un réseau régional de cancérologie qui sera chargé d'assurer la coordination de l'ensemble des opérateurs, y compris les établissements constituant le pôle régional de cancérologie.

Il aura notamment pour mission la promotion et l'amélioration de la qualité en cancérologie, la promotion d'outils de communication communs au sein de la région, l'aide à la formation continue, le recueil et l'analyse régionale des données relatives à l'activité de soins, l'évaluation des membres du réseau, l'information des professionnels et des patients. Le réseau régional assurera également la coordination des réseaux de territoire de santé lorsqu'ils existent.

A défaut, il assurera directement la prise en charge coordonnée des patients. Lorsque plusieurs réseaux régionaux préexistent, l'ARH et l'URCAM devront engager leur mise en cohérence et en convergence. Par ailleurs, les réseaux de spécialités thématiques ont vocation à s'intégrer dans un réseau de cancérologie unique.

L'Institut national du cancer proposera en 2005 un cahier des charges spécifique aux réseaux régionaux de cancérologie qui conduira, d'ici à 2007, à une procédure de labellisation des réseaux régionaux de cancérologie. Le financement des réseaux de cancérologie est assuré par la dotation régionale de développement des réseaux, sur décision conjointe des directeurs de l'ARH et de l'URCAM.

Procédure d'agrément des réseaux

Actions: Il sera mis en place une procédure d'agrément des réseaux pratiquant la cancérologie.

Résultats: Le groupe de travail réunit par la DHOS pour actualiser la circulaire du 24 mars 1998 relative à l'organisation des soins en cancérologie a finalisé son rapport en septembre 2004. Il a notamment travaillé à partir l'état des lieux des réseaux en cancérologie réalisé par Philippe Bergerot, à la demande de la MILC.

La circulaire du 22 février 2005 relative à l'organisation des soins en cancérologie guidera les ARH dans la préparation du volet cancérologie des SROS de 3eme génération, qui devront être arrêtés au plus tard le 31 mars 2006. Ces derniers seront élaborés dans une optique nouvelle, fondée sur les principes de l'équité d'accès aux soins, de la coordination des acteurs et de la qualité des pratiques professionnelles, et centrée sur l'écoute et l'information des patients et de leurs familles.

La circulaire précise que le volet cancérologie des SROS de 3eme génération devra, entre autres, identifier des réseaux de cancérologie, implantés tant au niveau régional que territorial et reliés aux autres réseaux de santé impliqués dans la prise en charge des patients, notamment en gérontologie et en soins palliatifs.

En matière d'organisation de la cancérologie au sein des établissements, la circulaire rappelle l'exigence fondamentale du plan cancer que constitue la coordination des acteurs dans la prise en charge du cancer. La mise en place d'un réseau représente la réponse appropriée au besoin de coordination des établissements et des professionnels libéraux et assure au patient la continuité des soins.

Tout établissement de santé prenant en charge des patients atteints de cancer devra donc être membre d'un réseau de cancérologie. Au niveau des territoires de santé, le réseau assurera la coordination entre les établissements ou sites, les établissements et les structures associées et les professionnels libéraux, notamment le médecin traitant.

Au niveau de la région sera notamment constitué un réseau régional de cancérologie qui sera chargé d'assurer la coordination de l'ensemble des opérateurs, y compris les établissements constituant le pôle régional de cancérologie. Il aura notamment pour mission la promotion et l'amélioration de la qualité en cancérologie, la promotion d'outils de communication communs au sein de la région, l'aide à la formation continue, le recueil et l'analyse régionale des données relatives à l'activité de soins, l'évaluation des membres du réseau, l'information des professionnels et des patients.

Le réseau régional assurera également la coordination des réseaux de territoire de santé lorsqu'ils existent. A défaut, il assurera directement la prise en charge coordonnée des patients. Lorsque plusieurs réseaux régionaux préexistent, l'ARH et l'URCAM devront engager leur mise en cohérence et en convergence.

Par ailleurs, les réseaux de spécialités thématiques ont vocation à s'intégrer dans un réseau de cancérologie unique. L'Institut national du cancer proposera en 2005 un cahier des charges spécifique aux réseaux régionaux de cancérologie qui conduira, d'ici à 2007, à une procédure de labellisation des réseaux régionaux de cancérologie.

Le financement des réseaux de cancérologie est assuré par la dotation régionale de développement des réseaux, sur décision conjointe des

Organisation juridique et le financement des structures de coordination

Actions: L'organisation juridique et le financement des structures de coordination des réseaux fera l'objet d'un travail de concertation pour améliorer l'efficacité et la pérennité de ces structures. En particulier, la transition des financements temporaires, portés par le FAQSV, vers un financement pérenne sera assurée.

Résultats: La circulaire du 22 février 2005 relative à l'organisation des soins en cancérologie guidera les ARH dans la préparation du volet cancérologie des SROS de 3eme génération, qui devront être arrêtés au plus tard le 31 mars 2006. La circulaire précise que le volet cancérologie des SROS de 3eme génération devra, entres autres, identifier des réseaux de cancérologie, implantés tant au niveau régional que territorial et reliés aux autres réseaux de santé impliqués dans la prise en charge des patients, notamment en gérontologie et en soins palliatifs.

Tout établissement de santé prenant en charge des patients atteints de cancer devra donc être membre d'un réseau de cancérologie. Au niveau des territoires de santé, le réseau assurera la coordination entre les établissements ou sites, les établissements et les structures associées et les professionnels libéraux, notamment le médecin traitant. Au niveau de la région sera notamment constitué un réseau régional de cancérologie qui sera chargé d'assurer la coordination de l'ensemble des opérateurs, y compris les établissements constituant le pôle régional de cancérologie.

Il aura notamment pour mission la promotion et l'amélioration de la qualité en cancérologie, la promotion d'outils de communication communs au sein de la région, l'aide à la formation continue, le recueil et l'analyse régionale des données relatives à l'activité de soins, l'évaluation des membres du réseau, l'information des professionnels et des patients.

Le réseau régional assurera également la coordination des réseaux de territoire de santé lorsqu'ils existent. A défaut, ils assureront directement la prise en charge coordonnée des patients. Lorsque plusieurs réseaux régionaux préexistent, l'ARH et l'URCAM devront engager leur mise en cohérence et en convergence.

Par ailleurs, les réseaux de spécialités thématiques ont vocation à s'intégrer dans un réseau de cancérologie unique. L'Institut national du cancer proposera en 2005 un cahier des charges spécifique aux réseaux régionaux de cancérologie qui conduira, d'ici à 2007, à une procédure de labellisation des réseaux régionaux de cancérologie. Dans ses annexes, la circulaire précise que le financement des réseaux de cancérologie, régional ou ville hôpital, est assuré par la dotation régional de développement des réseaux (DRDR), sur décision conjointe des directeurs de l'ARH et de l'URCAM.

Cette décision pourra notamment s'appuyer sur le processus de labellisation des réseaux régionaux mis en œuvre par l'Institut national du cancer. Les réseaux de territoires de santé (ville hôpital) seront directement financés par la DRDR . Au niveau national, le développement des réseaux constitue une priorité, le montant de la dotation nationale de développement des réseaux (DNDR) est passé de 23 millions d'euros en 2002 à 175 millions d'euros en 2005.

Dans le cadre de l'observatoire national des réseaux, mis en place par la DHOS en partenariat avec la CNAM, un groupe de travail s'intéresse aux questions juridiques : supports juridiques, structures, responsabilités... La création de cet observatoire, pour suivre et accompagner le développement des réseaux, traduit aussi la volonté de pérenniser le développement des réseaux.

Formation de coordonnateur de réseau

Actions: Une formation nouvelle aux fonctions de coordonnateur de réseau sera mise en place, afin de répondre aux besoins de coordination médicale des réseaux de soins.

Résultats: Le groupe de travail réunit par la DHOS pour actualiser la circulaire du 24 mars 1998 relative à l'organisation des soins en cancérologie a finalisé son rapport en septembre 2004. Il a notamment travaillé à partir de l'état des lieux des réseaux en cancérologie réalisé par Philippe Bergerot, à la demande de la MILC.

La circulaire du 22 février 2005 relative à l'organisation des soins en cancérologie guidera les ARH dans la préparation du volet cancérologie des SROS de 3eme génération, qui devront être arrêtés au plus tard le 31 mars 2006. La circulaire précise que le volet cancérologie des SROS de 3eme génération devra, entre autres, identifier des réseaux de cancérologie, implantés tant au niveau régional que territorial et reliés aux autres réseaux de santé impliqués dans la prise en charge des patients, notamment en gérontologie et en soins palliatifs.

Tout établissement de santé prenant en charge des patients atteints de cancer devra donc être membre d'un réseau de cancérologie. Au niveau des territoires de santé, le réseau assurera la coordination entre les établissements ou sites, les établissements et les structures associées et les professionnels libéraux, notamment le médecin traitant. Au niveau de la région sera notamment constitué un réseau régional de cancérologie qui sera chargé d'assurer la coordination de l'ensemble des opérateurs, y compris les établissements constituant le pôle régional de cancérologie.

Il aura notamment pour mission la promotion et l'amélioration de la qualité en cancérologie, la promotion d'outils de communication communs au sein de la région, l'aide à la formation continue, le recueil et l'analyse régionale des données relatives à l'activité de soins, l'évaluation des membres du réseau, l'information des professionnels et des patients. Le réseau régional assurera également la coordination des réseaux de territoire de santé lorsqu'ils existent. A défaut, il assurera directement la prise en charge coordonnée des patients.

Lorsque plusieurs réseaux régionaux préexistent, l'ARH et l'URCAM devront engager leur mise en cohérence et en convergence. Par ailleurs, les réseaux de spécialités thématiques ont vocation à s'intégrer dans un réseau de cancérologie unique. L'Institut national du cancer proposera en 2005 un cahier des charges spécifique aux réseaux régionaux de cancérologie qui conduira, d'ici à 2007, à une procédure de labellisation des réseaux régionaux de cancérologie.

Dans ce cadre seront définis le contour du rôle et de la qualification de coordonnateur de réseau, ainsi que sa formation. Par ailleurs, dans le cadre de la réflexion sur les nouveaux métiers, la fonction de coordonnateur de réseau est à l'étude.